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Maitriser la réglementation douanière et des transports
Contexte
Objectifs pédagogiques
Programme de formation
Informations complémentaires
Contexte
Cette formation va vous permettre d’acquérir l’essentiel sur les mécanismes d’opérations de transports et la législation s’y appliquant à l’international.
Profils intervenant
Expert, coach certifié à l’accompagnement professionnel personnalisé, validé par l’équipe DOXA sur sa capacité à transmettre leur savoir et développer des comportements efficients.
Sessions
INTER (présentiel ou à distance) :
- 11- 12 mars 2025
- 13-14 mai 2025
- 10-11 juin 2025
- 09-10 juillet 2025
- 16-17 octobre 2025
- 20-21 novembre 2025
- 16 – 17 décembre 2025
INTRA (présentiel ou à distance) :
- Toute l’année
Accompagnement individuel (présentiel ou à distance) :
- Toute l’année
Accessible aux personnes en situation handicap.
Objectifs pédagogiques
- Approfondir ses connaissances de la réglementation douanière en intégrant les évolutions du Code des Douanes de l’Union (CDU)
- Comprendre la logique des opérations de dédouanement
- Sécuriser les opérations de commerce international de marchandises
- Maitriser les INCOTERMS 2020
Programme de formation
JOUR 1
DÉCOUVRIR LA RÉGLEMENTATION INTERNATIONALE
- Rappel des étapes de la création de l’UE
- Le territoire douanier de l’UE et le Code des Douanes de l’UE (CDU)
- Le territoire fiscal de l’UE et la directive TVA, les zones de libre échange
LES INCOTERMS 2020 : LE LANGAGE COMMUN DES ÉCHANGES INTERNATIONAUX
- Décryptage et analyse des incoterms :
- Appréhender les particularités, les variantes, les usages locaux
- Choisir son Incoterm selon sa politique commerciale
- Incoterms et valeur en douane
LA DÉCLARATION EN DOUANE
- L’espèce tarifaire : Classification douanière des marchandises
- Origine : non préférentielle, préférentielle, la documentation
- Valeur en douane : assiette des droits de douane Le statut d’opérateur économique agréé, marchandises stratégiques
JOUR 2
LES OPÉRATIONS INTRACOMMUNAUTAIRES
- Déclaration d’échange de biens (DEB) et de services (DES)
- Le régime de la TVA, Auto liquidation
LES OPÉRATIONS EXTRACOMMUNAUTAIRES
- Le DAU (Document Administratif Unique)
- Documents douaniers, commerciaux et de transport, pour le dédouanement import-export, les instructions pour le transitaire
LES RÉGIMES DOUANIERS PARTICULIERS
- Perfectionnement actif/passif, transit, Entrepôts.
- Carnet ATA et carnet TIR, régimes spécifiques : Échange standard, retours, emballages
- Dédouanement : PDD, PDUC (évolution, transition avec le CDU)…
LES CONFLITS AVEC LES DOUANES
- Contentieux douaniers et moyens de défense
- Règlement des litiges
À distance
- Classes virtuelles
- Sur Microsoft Teams ou sur Zoom
- Toute l’année
- Liens de connexion envoyés par e-mail une semaine avant la session
- Pour toute information complémentaire, nous contacter
Informations complémentaires
Prérequis
- Aucun
Moyens pédagogiques
- Apports de concepts et de techniques clés
- Apports d’outils et de méthodologies opérationnelles
- Création de la boîte à outils des bonnes pratiques d’achats
- Travail sur des cas pratiques et sur des problématiques de participants
Matériel pédagogique
- Tableau blanc, paperboard, vidéoprojecteur dans chaque salle
Modalités d’évaluation
- Plan d’action individuel
- Test de positionnement en entrée et en sortie de formation
Sanction
- Attestation de fin de formation
Référence :
Durée :
Prix :
